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Les principaux risques 

Tirés de l'Association Nationale des Directeurs et Directeurs-Adjoints des Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale:

 

RISQUES MECANIQUES (consulter fiche INRS : ED 807 : Sécurité des machines et des équipements de travail – Moyens de protection contre les risques mécaniques).

A faire : vérifier que les équipements disposent de la Déclaration CE de conformité du constructeur- du marquage CE- de la notice d’instructions en français- Vérifier la mise en conformité des équipements de travail mis en service avant 1993 avec les règles et prescriptions techniques applicables aux équipements. Vérifier la présence de vérifications générales périodiques bien effectuées afin que soit décelée en temps utile toute détérioration susceptible de créer des dangers. Le résultat des vérifications générales périodiques est consigné sur le registre de sécurité.(Voir document INRS ED 828 : « Principales vérifications périodiques »).

 

Exemples de prévention :

 

-Capotage des machines pour limiter les émissions sonores- carters de protection devant les engrenages ou courroies- double isolation électrique de certains appareils-consignation lors d'intervention sur une machine (maintenance…). Installation d’une barrière empêchant d’atteindre la machine, d’une grille ne permettant pas le passage de la main et suffisamment éloignée de la machine pour que les doigts ne puissent atteindre la zone dangereuse, etc.- Ecartements minimaux : espace minimal toujours libre pour éviter qu’une partie du corps ne soit écrasée, la largeur de l’espace est fonction de la partie du corps pouvant s’introduire (tête, doigt, main, bras, tronc, jambe, pied). -Limitation des efforts mécaniques et de l’énergie à des valeurs non dangereuses : par exemple, un piston heurtant une main mais ne provoquant ni écrasement ni traumatisme. Protection contre les zones de convergence : installation d’un obstacle pour éviter le happement de la main entre deux cylindres.Les protecteurs peuvent être fixes, mobiles ou réglables. La protection doit être mobile si elle doit être manœuvrée régulièrement pour la maintenance ou le rechargement. La protection doit être réglable si le passage d’outil ou de produit est nécessaire vers les zones dangereuses (protecteurs pour les scies circulaires, les scies à ruban). Autre : Dispositifs d’interverrouillage permettant de maintenir le protecteur fermé tant que les phénomènes dangereux ne sont pas arrêtés. Dispositifs de freinage permettant d’arrêter rapidement les parties mobiles. Aspiration à la source d’émanations dangereuses : par exemple, un système d’extraction des poussières sur une machine à bois. Dispositif de détection des personnes : Cellules de détection-Bords et barres sensibles-Tapis et planchers sensibles- Dispositif d’arrêt d’urgence : − Bouton « coup de poing »- − Dispositif à câble

 

EPI risques mécaniques :

 

Prévention par la formation à la sécurité et l'information dès lors qu’une nouvelle tâche est effectuée et /ou qu’une nouvelle machine est utilisée : Formation à l’accueil au poste de travail ; formation à l’utilisation en sécurité des machines et à la connaissance des différents organes de sécurité ; formation sur les procédures à suivre pour la maintenance et l’entretien des machines.


RISQUES PHYSIQUES

 

La prévention est assurée en premier lieu par des garde-corps intégrés ou fixés de manière sûre, rigides et résistants. A défaut, des mesures de protection individuelle sont mises en place : système d'arrêt de chute empêchant une chute libre de plus d'un mètre ou limitant dans les mêmes conditions les effets d'une chute de plus grande hauteur ;les points d’ancrage, les dispositifs d’amarrage et les modalités d’utilisation des équipements étant précisés dans une notice. Dans ces cas, l’agent ne doit jamais rester seul afin d'être secouru rapidement. Les travaux temporaires en hauteur ne peuvent avoir lieu lorsque les conditions météorologiques ou liées à l’environnement de travail sont dangereuses.

 

-Utilisation des nacelles :

L’utilisation d’une nacelle, nécessite (arrêté du 2 décembre 1998 relatif à la formation à la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de levage de charges) la délivrance par l’employeur d’une autorisation de conduite sur la base d’une évaluation effectuée par ce dernier. L’autorisation de conduite ne peut être délivrée par l’autorité territoriale que si elle s’est assurée que l’agent a suivi: un examen d’aptitude médicale réalisé par le médecin du travail, un contrôle de connaissances et du savoir-faire du conducteur pour la conduite en sécurité. Les conditions d’obtention du Certificat d’Aptitude à la Conduite en Sécurité (CACES) constituent un « bon moyen » pour l’autorité territoriale de s’assurer que l’agent possède les connaissances et le savoir-faire exigés pour la délivrance de l’autorisation de conduite. une formation liée à la connaissance des lieux et des instructions à respecter sur le ou les sites d’utilisation. L’utilisation de la nacelle doit se faire selon les prescriptions définies par le constructeur par un agent formé et titulaire d’une autorisation de conduite. De plus, la nacelle doit être vérifiée une fois tous les 6 mois par des personnes qualifiées.

 

-Utilisation des échelles, escabeaux et marche-pieds

(Décret n°96-333 du 10 avril 1996 relatif à la sécurité des consommateurs en ce qui concerne les échelles portables, escabeaux et marchepieds)

Les échelles, escabeaux, marchepieds ne doivent pas être utilisés comme postes de travail, sauf en cas d’impossibilité technique de recourir à un équipement de protection collective ou si le risque résultant de l’évaluation est faible et les travaux de courte durée et non répétitifs. Leurs matériaux constitutifs et leur assemblage doivent être solides, résistants, et adaptés du point de vue ergonomique, leur stabilité assurée à l’accès et lors de l’utilisation, leurs échelons ou marches horizontaux. L’utilisation des échelles fixes, portables, suspendues, à coulisse et des échelles d’accès obéit à certaines règles. Toutes doivent permettre une prise et un appui sûrs. Le port de charges, légères et peu encombrantes, doit rester exceptionnel.

 

-Utilisation des échafaudages

Le montage, le démontage ou la modification sensible d’un échafaudage doivent être effectués sous la direction d’une personne compétente par des agents ayant reçu une formation à la sécurité adéquate et spécifique et renouvelée pour tenir compte de l’évolution des équipements. Le personnel chargé du montage, du démontage ou de la transformation d’un échafaudage doit disposer de la notice ou du plan de montage et de démontage du fabricant et s’appuyer sur la note de calcul prévue par la notice, lorsque le montage envisagé correspond à celui prévu par le fabricant. Dans le cas contraire, ou lorsque n’existe pas de note calcul, une personne compétente devra réaliser un calcul de résistance et de stabilité. Lorsque la configuration envisagée n’est pas prévue par la notice, une personne compétente devra établir un plan de montage, d’utilisation et de démontage de l’échafaudage. Tous ces documents sont à conserver sur le lieu de travail. Pendant ces opérations, une protection contre les risques de chute de hauteur et de chute d’objet doit être assurée avant l’accès à un niveau d’un échafaudage. L’installation des échafaudages doit respecter certaines règles visant leur stabilité, la visibilité de la charge admissible, les garde-corps, les planchers, les moyens d’accès, les zones d’accès limité. Des règles particulières s’appliquent aux échafaudages fixes et roulants. Les vérifications avant mise en service et à la remise en service d’un échafaudage, ainsi que les vérifications journalières et trimestrielles, devront être conformes aux dispositions de l’arrêté du 21 décembre 2004.

 

-Utilisation des techniques d’accès et de positionnement au moyen de cordes

(Arrêté du 4 août 2005 relatif à la prévention des risques de chutes liés aux travaux réalisés dans les arbres au moyen de cordes).

Les techniques d’accès et de positionnement au moyen de cordes ne doivent pas être utilisées en tant que postes de travail, sauf en cas d’impossibilité technique de recourir à un équipement de protection collective ou lorsque l’évaluation du risque établit que l’installation d’équipement de protection collective créerait un risque plus grand. Chaque agent doit disposer d’au moins une corde de travail, équipée d’un mécanisme de descente et de remontée et d’un système auto-bloquant, d’une corde de sécurité équipée d’un système d’arrêt de chute, d’un harnais d’anti-chute et d’outils et accessoires attachés par des moyens appropriés. Les cordes sont ancrées séparément en des points ayant fait l’objet d’une note de calcul par le chef d’établissement ou une personne compétente. La programmation du travail doit permettre l’intervention rapide des secours. L’ensemble de ces équipements de protection individuelle doit être vérifiée au moins une fois par an par une personne compétente et avant chaque utilisation par l’agent. Les agents doivent être formés à l’utilisation des cordes ainsi qu’à l’utilisation du harnais de protection (Arrêté du 2 décembre 1998 relatif à la formation à la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de levage de charges ou de personnes).

 

-Prévention chutes de plain pied

Sécurisation des escaliers (marquer les marches de façon voyante; veiller à ce qu'elles soient planes et uniformes ; veiller à ce que le nez de marche s'oppose au glissement du pied; les escaliers doivent être d'inclinaison convenable et munis de fortes rampes utiliser les rampes et main-courantes dans les escaliers et pour descendre des camions et des bennes, ne pas sauter)

-La sécurisation des voies de circulation (délimiter les voies sachant que les passages et les allées de circulation du personnel entre les équipements de travail doivent avoir une largeur d'au moins 80 centimètres; éviter les obstacles ou utiliser des barrières adéquates s’il le faut - placer les équipements de telle sorte que les câbles ne traversent pas les voies piétonnes ; marquer ou signaler les voies et les croisements ; prévoir des voies séparées pour les personnes et les véhicules).

-La nature des sols (dans les zones à risque de glissade élevé, installer des revêtements de sol antidérapants et veiller à ce que leurs propriétés soient voisines afin d’éviter l’effet de surprise aux discontinuités, Accentuer les contrastes sur les lieux de passage avec dénivelée ; Baliser les endroits (sols mouillés ou souillés)

-Optimisation de l’éclairage (prévoir de l’éclairage sur les voies de circulation ; Installer des interrupteurs lumineux accessibles ; régler les minuteries d’éclairage pour que la durée d’éclairage soit suffisante ; éviter les effets d’éblouissement et de contrastes. Vérifier le bon éclairage naturel mais aussi artificiel sur tous les lieux de travail et lieux de circulation, « qui fait quoi » pour les réparations ?- Remplacer les éclairages défectueux.)

-Ne pas négliger les petits espaces de rangement et de stockage, ni les espaces et accès extérieurs (manipulation des poubelles en période hivernale ; maintenir le sol propre et sec ;  Protéger les trappes ouvertes, les mini travaux de réfection de chaussée, les zones de livraisons de matériel, fixer des baguettes ou des bandes adhésives pour le rangement des fils électriques, informatiques et de bureautiques

 

-Divers :

Ranger pour maintenir l’ordre matériel et ne pas encombrer les voies. Organiser le travail des agents d’entretien pour limiter leurs déplacements intérieurs, surtout sans chariot de ménage. Ne pas disperser les différents lieux d’intervention sur un temps de travail limité (voir les moyens de transport les plus sécures). Garantir l’accès facile à des points d’eau chaude, pour chaque niveau entretenu dans les bâtiments (pour l’entretien des sols. Signaler et faire réparer les défectuosités et affaissements des sols sur les parcours entre le stationnement des véhicules et les lieux de travail. Faire réparer les marche pieds abîmés sur les véhicules, aménager les bords latéraux des bennes de camion pour dissuader les sauts, rajouter si besoin des barres de maintien manuel. Alerter dès lors qu'un danger se présente.

 

-Chute objets et effondrement :

Limitation de la hauteur des stockages et mise en place d’étagères intermédiaires- Allées de circulation libres et balisées avec mise en place de zones de manœuvre correctement dimensionnées- Signalement et limitation des accès aux zones présentant des risques de chute d’objet ou d’effondrement- Organisation des zones de stockage en hauteur (plinthes, etc.)-Mise en place de racks de rangement, étagères ou rayonnages adaptés et stables, rampes, butées et plinthes- Mise en place d’un éclairage homogène et suffisant- Remise en état des sols si nécessaire-Arrimages des charges lors de leur transport

 

-Organisation des travaux en tranchées :

Tenir compte de la nature du sol, des conditions météorologiques et de la nature des travaux à réaliser. Ceci sous-entend notamment la mise en place d’une reconnaissance du terrain, l’étude du DICT et l’identification des réseaux présents. Pour les travaux nécessitant la mise en place d’un blindage, l’accès à la tranchée sera interdit jusqu’à ce que le blindage soit mis en place par le personnel affecté à cette tâche : mise en place de blindages avec drainage si nécessaire en tenant compte des surcharges permanentes et des vibrations produites par les engins et matériels de chantier. (à consulter : Travaux en tranchées : documentation OPPBTP « Blindage de tranchées exécutées en bon terrain », « Blindage de tranchées exécutées en mauvais terrain »)

 

RISQUES LIES A L’ACTIVITE PHYSIQUE: (consulter Brochures INRS ED 957: Les troubles musculo-squelettiques du membre supérieur, TJ 18 : Manutention manuelle- ANACT Repères pour agir – les TMS)

La prévention des accidents liés aux manutentions manuelles peut se décliner de la façon suivante :

·  Eliminer ou réduire la contrainte liée à l’activité physique : par exemple, les aides mécaniques permettent de réduire considérablement les risques de lombalgie en limitant l’effort physique que doivent déployer les travailleurs pour déplacer des objets lourds.

·  Si les aides mécaniques ne peuvent éliminer complètement l’activité manuelle effectuée directement par le travailleur, il faut réduire l’intensité de l’effort en :

o   Aménageant le poste de travail afin de permettre la réalisation l’activité dans les meilleures conditions de posture et d’espace de travail. Par exemple,  lorsque l’on déplace un objet, le fait de réduire la distance de déplacement, horizontalement ou verticalement, permet de limiter l’intensité de l’effort.

o   Réduisant le poids des objets jusqu’à une limite acceptable.

o   Organisant le travail en définissant si cette action est indispensable ?

o   Si non, comment peut-elle être supprimée ?

o   Si oui, comment la réaliser avec l’aide d’outils adaptés ?

o   Le poste de travail peut-il être amélioré afin d’éviter les gestes et postures contraignantes?

o   Allouant plus de temps aux tâches de manutention répétitives : cela permet de réduire la fréquence des mouvements, de prévoir des périodes de repos et de laisser le temps de réfléchir avant d’agir.

o   Alternant les tâches lourdes avec des tâches plus légères ou n’utilisant pas les mêmes groupes musculaires pour prévenir le risque de fatigue accumulée (ex : alterner côté droit et côté gauche)

  • A partir de l’analyse des postes de travail, il est nécessaire de mettre en place les fiches de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels.
  • Mettre à disposition des équipements de protection collective ou individuelle pour l’activité.
  • Former et informer les salariés. La formation doit permettre une réflexion des agents sur les moyens de prévention à mettre en œuvre et l’application des principes de sécurité physique et d’économie d’effort

 RISQUE EXPLOSION INCENDIE : (à consulter :  site INRS : ED990 : Incendie et lieu de travail, prévention et lutte contre le feu- ED929 : Consignes de sécurité incendie. Eléments de rédaction et de mise en œuvre dans un établissement- ED 5001 : explosion et lieu de travail).

 

Le maître d’ouvrage doit intégrer des dispositions techniques destinées à faciliter la prévention du risque incendie :

·         L’aménagementdes locaux : disposition et conception en fonction des risques (ex : cuisine, chaufferie, archives, stockage produits dangereux, stockage matériel, etc.).

·         Les revêtements : certains revêtements de sol ou de mur présentent une capacité de résistance à l’inflammation.

·         Le nombre et la largeur des dégagements en fonction du nombre maximal de personnes pouvant être présentes en même temps dans le bâtiment. (art. R. 4216-2 du Code du Travail)

·         La mise en place d’élément coupe feu pour cloisonner le feu dans un local pendant un laps de temps (mur séparatif coupe-feu, porte coupe-feu, …)

·         Le parafoudre : la mise en place d’un parafoudre est obligatoire pour certains types de bâtiments (tours, clocher, IGH) ou pour certaines activités (silos, …) afin d’éviter les incendies liés à la foudre.

·         L’alarme sonore doit être mis en place dans les établissements recevant du public, dans les établissements où sont mis en œuvre des matières inflammables (classées explosives, comburantes, extrêmement inflammables, ou dans un état physique susceptible d’engendrer des risques d’explosion  ou d’inflammation instantanée) et pour tout bâtiment soumis au Code du Travail recevant plus de 50 personnes simultanément (art. R.4227-22 et R.4227-34 du Code du Travail). L’alarme doit :

Ø    avoir un niveau sonore nettement supérieur au bruit ambiant, de manière à être audible, sans être excessif ou douloureux (arrêté du 04/11/1993) ;

Ø    être facilement reconnaissable, compte tenu notamment de la durée des impulsions, de la séparation entre impulsions et groupes d'impulsions et être bien distinct, d'une part d'un autre signal acoustique, et d'autre part des bruits ambiants (arrêté du 04/11/1993 et art. R.4227-35 du Code du Travail) ;

Ø    si un dispositif peut émettre un signal acoustique à fréquence variable et à fréquence stable, la fréquence variable sera utilisée pour indiquer, par rapport à la fréquence stable, un niveau plus élevé de danger ou une urgence accrue de l'intervention ou action sollicitée ou imposée (arrêté du 04/11/1993) ;

Ø    l’émission sonore d'un signal d'évacuation doit être continue (arrêté du 04/11/1993) (…)

Ø    avoir une autonomie minimale de 5 minutes (article R. 4227-36 du Code du Travail)

Ø    être complété par un ou des systèmes d'alarme adaptés au handicap des personnes concernées employées dans la collectivité en vue de permettre leur information en tous lieux et en toutes circonstances (article R.4225-8 du Code du Travail)

·         L’éclairage de secours : afin de faciliter l’évacuation, un éclairage de secours doit être présent pour signaler les dégagements de secours ainsi que la voie d’accès la plus courte.

 

·         Les moyens d’extinction : des éléments d’extinctions doivent être présents dans les locaux. Au minimum, 1 extincteur de 6 litres pour 200 mètres carrés de plancher doit être mis en place (art. R.4227-29 du Code du Travail). 1 extincteur doit être présent par niveau. La dotation et la disposition doit être en adéquation avec les risques présents dans les locaux (ex : extincteur à poudre à proximité des armoires électriques).

Des vérifications périodiques sont effectuées afin de s’assurer que l’ensemble des dispositions pris pour prévenir et se protéger des incendies est efficace. Ces vérifications périodiques concernent aussi bien le bâtiment (électricité, chaufferie,…) que les moyens d’intervention (extincteurs, trappe…) et les connaissances des agents (exercices d’évacuation, manipulation des extincteurs…). Au niveau d’un Etablissement Recevant du Public, il est nécessaire que ces démarches soient consignées dans le Registre de Sécurité Incendie. Afin d’améliorer la vitesse de détection d’un incendie, des détecteurs doivent être mis en place dans les locaux. Ces détecteurs peuvent être indépendants ou relié à un SSI (Système de Sécurité Incendie), qui, en cas de signalement d’un des détecteurs, activera l’alarme, la fermeture des portes et/ou le système d’extinction automatique le cas échéant.

Concernant l’explosion, la plupart des éléments mis en place pour la prévention du risque incendie s’applique pour la prévention des explosions (alarme, éclairage de secours…). D’autres démarches doivent être effectuées au niveau des établissements :

·         Evaluer la présence de zones ATEX (ATmosphères EXplosibles). Le cas échéant, les zones doivent être classifiées :

Ø  Les zones 0 et 20 sont les zones où la présence de gaz est permanente en conditions normales. Ce sont par exemple des évents permanents, soupapes, intérieur de citernes, intérieur de pompes pour les gaz, mais aussi intérieur de réacteur, silos,... pour les poussières.

Ø  Les zones 1 et 21 sont les zones où l'émanation de produit est occasionnelle en conditions normales, comme certains évents, soupapes ou trémie, ...

Ø  Enfin les zones 2 et 22 sont des zones où il peut y avoir une émanation de produits lors de situations anormales prévisibles.

·         Mettre en place des actions de prévention se basant sur les principes généraux de la prévention (supprimer le risque, prévenir le risque…).

·         Mettre en place un suivi des actions de prévention et de protection. Les mesures pouvant être mises en place au sein d’une collectivité sont :

Ø  La suppression des zones ATEX

Ø  L’éloignement de la zone

Ø  L’interdiction de points chauds au sein des locaux concernés

Ø  La mise en place de matériels électriques et non-électriques conformes à la directive ATEX

Ø  La formation des agents (…)

Ø  La mise en place d’un document relatif à la protection contre les explosions (DRPE) inclus dans le Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (Art. R4227-52 du Code du Travail)

 

RISQUE ELECTRIQUE (consulter : la prévention du risque électrique : 03/2015 | ED 6187)

Les accidents d’origine électrique, s’ils sont relativement plus rares et en diminution par rapport à d’autres risques, sont beaucoup plus souvent mortels que tous les autres types d’accidents répertoriés. Outre les dangers des contacts électriques (électrisation/électrocution), les blessures par brûlures occasionnées par l’exposition aux arcs électriques, les dangers d’incendie et d’explosion, les chutes de hauteur entrainées par les contractions musculaires aggravent les effets du risque d’origine électrique. Les accidents se produisent surtout lors de travaux sur des installations fixes basse tension (20,6 %), au cours de l’utilisation de machines-outils portatives, d’appareils de soudure électrique, de lampes portatives, ou de ponts roulants. Les interventions sur ou au voisinage du réseau concernent les lignes aériennes, les postes de transformation et les canalisations enterrées. Le temps d'intervention des premiers secours est déterminant dans l'évolution de l'état de santé des accidentés. C'est pourquoi il est indispensable que les personnes travaillant à proximité d'installations électriques sous tension aient des notions de secourisme.

Conditions de survenue possible d'une électrisation : mauvais état des isolants : dégât mécanique, désagrégation ou usure -modifications sans contrôle : modification ou extension d'une installation électrique par une personne non compétente-recherche du prix le plus bas sans souci de conformité : le choix d'un prix compétitif se fait parfois au détriment de la qualité - non-respect des distances de garde par rapport aux ouvrages électriques -inadaptation aux usages : il faut surtout éviter d'utiliser une installation pour une destination non prévue à l'origine.

 

Les différents risques électriques

  • Risque de contact direct avec une pièce normalement sous tension
  • Risque de contact indirect avec une pièce conductrice mise accidentellement sous tension
  • Risque d’électrisation « à distance » (sans contact), par amorçage
  • Risques d’incendies et exposions, dus notamment aux arcs électriques lors d’un court-circuit, et à l'accumulation d'électricité statique provoquant des étincelles

La gravité d'une électrisation dépend de plusieurs facteurs parmi lesquels on peut citer : L'intensité du courant (danger à partir de 5 mA), la durée du passage du courant, la surface de la zone de contact, la trajectoire du courant, l'état de la peau (sèche, humide, mouillée), la nature du sol. Le courant suit le chemin le plus court entre le point d'entrée et le point de sortie et peut donc endommager tous les organes qui se trouvent sur son passage.

 

A savoir :

-Un arc électrique est susceptible d'apparaître lorsque l'on ouvre ou que l'on ferme un circuit. En effet, sous l'influence de la tension électrique créée entre les extrémités des conducteurs que l'on sépare ou que l'on approche, les électrons libres sortent du métal et heurtent violemment les molécules d'air de l'espace interstitiel. Cela a pour conséquence d'arracher des électrons aux atomes de l'air et de le rendre subitement conducteur. Ce phénomène s'accompagne d'une projection de particules métalliques en fusion (plus de 3 000°C). C'est l'arc électrique. D'une manière générale, les arcs électriques peuvent jaillir entre deux conducteurs ou deux récepteurs voisins portés à des potentiels différents lorsque la couche qui les sépare n'est pas assez épaisse ou que sa qualité d'isolation a été diminuée. La liaison qui en découle est d'abord invisible (courant de fuite) puis visible (arc électrique). Les éclairs qu'on observe pendant les orages sont des arcs électriques entre deux nuages ou entre un nuage et la Terre.

-Un court-circuit résulte d'une liaison accidentelle entre deux pièces conductrices présentant entre elles une différence de potentiel. Le courant de court-circuit qui en résulte est dangereux : il peut atteindre, selon l'emplacement où il se produit, une intensité très élevée (50 kA et plus). A l'origine des courts-circuits on peut citer : la détérioration des isolants par vieillissement ou usure mécanique, la rupture d'un conducteur, la chute ou l'introduction d'un outil conducteur dans un circuit présentant des parties nues sous tension. 

Eléments de réglementation:

 

Art. R 4226-14 à R4226-20 du Code du Travail : « L’employeur fait procéder à la vérification initiale des installations électriques lors de leur mise en service et après qu’elles ont subi une modification de structure, en vue de s’assurer qu’elles sont conformes aux prescriptions de sécurité prévues au présent chapitre. La vérification initiale est réalisée par un organisme accrédité à cet effet.

L’employeur procède ou fait procéder, périodiquement, à la vérification des installations électriques afin de s’assurer qu’elles sont maintenues en conformité avec les règles de santé et de sécurité qui leur sont applicables. Les vérifications périodiques sont réalisées soit par un organisme accrédité, soit par une personne qualifiée appartenant à l’entreprise et dont la compétence est appréciée par l’employeur au regard de critères énoncés dans un arrêté du ministre chargé du travail et du ministre chargé de l’agriculture. Les résultats des vérifications prévues aux articles R. 4226-14 et R. 4226-16 ainsi que les justifications des travaux et modifications effectués pour porter remède aux défectuosités constatées sont consignés sur un registre.

« Lorsque les vérifications sont effectuées par un organisme accrédité, les rapports établis à la suite de ces vérifications sont annexés à ce registre. »

Art. R4544-9 et suivants du Code du travail : « Les opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage ne peuvent être effectuées que par des travailleurs habilités (voir INRS :  ED 998 L'habilitation en électricité. Démarche en vue de l'habilitation du personnel.). Pour intervenir sur une installation électrique, il est nécessaire de posséder une habilitation délivrée par le chef d'établissement. Cette habilitation est la reconnaissance d'une qualification. Elle légitime la capacité d'une personne à effectuer des opérations en toute sécurité et à connaître la conduite à tenir en cas d'accident. Il existe plusieurs niveaux d'habilitation en fonction de : la nature des opérations (dépannage, raccordement, essais, vérifications, consignations, nettoyages),        la nature des opérations (d'ordre électrique ou non), la tension des installations (basse tension, haute tension), les conditions dans lesquelles sont réalisées ces opérations (hors tension, au voisinage ou sous tension).

Un travailleur est habilité dans les limites des attributions qui lui sont confiées. L’habilitation, délivrée par l’employeur, spécifie la nature des opérations qu’il est autorisé à effectuer. Avant de délivrer l’habilitation, l’employeur s’assure que le travailleur a reçu la formation théorique et pratique qui lui confère la connaissance des risques liés à l’électricité et des mesures à prendre pour intervenir en sécurité lors de l’exécution des opérations qui lui sont confiées.

L’employeur délivre, maintient ou renouvelle l’habilitation selon les modalités contenues dans les normes. L’employeur remet à chaque travailleur un carnet de prescriptions établi sur la base des prescriptions pertinentes de ces normes, complété, le cas échéant, par des instructions de sécurité particulières au travail effectué. Cette habilitation est délivrée par l’employeur après certification des travailleurs par un organisme de certification accrédité.

La nature d'une habilitation est symbolisée par lettres et un indice numérique.

La formation à opérer en sécurité sur un ouvrage électrique vise uniquement à apprendre et à faire comprendre aux salariés concernés les risques encourus ainsi que les méthodes à acquérir pour les prévenir. Elle n'a pas pour but d'enseigner l'électricité. Les formations théoriques doivent être suivies par des stages pratiques puis par une évaluation.

Le personnel devant exécuter des travaux sous tension doit suivre, au préalable, une formation spécifique dans l'un des centres agréés par le Comité des travaux sous tension. Pour habiliter une personne, le chef d’établissement doit tenir compte de l’avis du médecin du travail. Sur le plan réglementaire, il n'existe pas de critères d'aptitude médicale ni de contre-indication à la pratique d'un métier soumis au risque électrique.

 

 

Prévention :

Il existe plusieurs moyens de prévenir les contacts directs de l'homme avec des parties actives (pièces normalement sous tension) des installations électriques : par isolation des parties actives : celles-ci doivent être totalement recouvertes d'un isolant qui ne peut être enlevé que par destruction ; par des enveloppes (boîtiers, armoires...) ne pouvant être ouvertes qu'à l'aide d'une clé ou d'un outil ; par éloignement : la distance éloignement dépendant de l’environnement (chantier, locaux réservés à la production…) et de la valeur de tension ; par la mise en place d'obstacles : ces obstacles doivent avoir un degré de protection minimal.

 

Protection contre les contacts indirects, Il existe plusieurs moyens de prévenir les contacts dits "indirects" c'est à dire ceux qui impliquent des masses métalliques mises accidentellement sous tension : par mise en terre des masses avec coupure automatique de l'alimentation : les schémas de liaison à la terre sont aussi appelés "régimes du neutre". Ils sont notamment définis par la norme NF C 15-100.

 

Par l'emploi d'une très basse tension de sécurité (TBTS) ou de protection (TBTP). Valeurs maximales de la tension en TBTS (courant alternatif, à l'intérieur des locaux. Par une double isolation ou une isolation renforcée. L'existence au sein du circuit d'un disjoncteur, d'un relais ou d'un fusible permet de réduire le danger en ouvrant le circuit lorsque le courant dépasse une valeur donnée pendant un temps déterminé (en cas de court-circuit ou de surcharge). Le matériel électrique doit être compatible avec la tension d'alimentation. La norme NF EN 61140 (C 20-030) répartit les matériels électrotechniques en quatre classes en fonction de leur conception du point de vue sécurité.

 

Autre prévention : l'isolation entre les parties actives (normalement sous tension) et les parties accessibles (masses métalliques), la possibilité ou non de relier les parties métalliques accessibles à la terre. Les degrés de protection procurés par les enveloppes de matériels électriques de tension assignée inférieure ou égale à 72,5 kV sont définis par la norme française NF EN 60529. Pour symboliser le degré de protection procuré par une enveloppe, il est fait usage des lettres "IP" (International Protection) suivies de 2 chiffres et de une ou plusieurs lettres. Plus un chiffre du code IP est grand, meilleure est la protection.

EPI risque électrique :

Lors d'interventions réalisées à proximité de lignes basse tension, le port de protections individuelles est obligatoire. Pour la haute tension, aucun équipement individuel n'est suffisant, c'est pourquoi les intervenants doivent obligatoirement se tenir éloignés des pièces sous tension. Les équipements de protection individuelle (EPI) sont personnels. Ils ne peuvent être attribués à un nouveau titulaire qu'après avoir été nettoyés, désinfectés et vérifiés.

Les EPI doivent être conformes aux exigences essentielles de sécurité et santé de la directive européenne 89/686/CEE dite "directive EPI") et faire l'objet du marquage de conformité CE.

Aucun objet conducteur (bijou, montre...) ne doit être porté simultanément :

Exemple d’EPI :

Combinaison de travail en coton ou en matériau similaire,
Chaussures ou bottes isolantes de sécurité conformes à la norme NF EN 345,
Gants isolants conformes à la norme NF EN 60 903 et marqués d'un triangle double,
Casque isolant et antichoc conforme à la norme NF EN 397,
Écran facial anti-UV pour la protection contre les arcs électriques et les courts-circuits conforme à la norme NF EN 166,
Protèges-bras isolants conformes à la norme NF EN 60 984.

 

Le degré de protection d'un EPI et le domaine de tension pour lequel il est conçu est souvent signalé par une classe. Chaque type d'EPI peut avoir des classes différentes : par exemple il existe 6 classes de gants isolants. Les outils aussi doivent être isolés et isolants. Les outils à main isolés ou isolants utilisés en basse tension doivent être conformes à la norme NF EN 60 900.

 

6.  RISQUES CHIMIQUES (http://www.inrs.fr/risques/chimiques/publications-liens-utiles.html

Les obligations de chaque acteur de la sécurité :

Ø  Fabricant / revendeur : étiquetage des produits- transmission des FDS

Ø  Autorité territoriale : évaluation du risque- fourniture d’EPI adaptés- information des agents (notices d’hygiène et de sécurité…)-formation des agents- transmission des fiches de données de sécurité au médecin du travail- information du médecin du service de médecine professionnelle et préventive sur les modalités d’utilisation- gestion des stockages

Ø  Agent : s’informer sur le produit utilisé (lire l’étiquetage, la FDS.…)- respecter les règles dictées par l’autorité territoriale

Ø  Médecin : participation à l’évaluation des risques- participation au choix des mesures de prévention- surveillance médicale particulière, adaptée aux produits utilisés

 

A retenir :

Nouvel étiquetage « CLP » : Consulter les Dossiers Web de l’INRS (www.inrs.fr) : « nouvel étiquetage des produits chimiques » ; « étiquetage des substances et préparations chimiques dangereuses », Guide d’évaluation des risques, ED 1476, INRS, 1998- Stockage et transfert des produits chimiques dangereux, ED 753, INRS, 2009

L’étiquette est pour l’opérateur la première source d’information sur le produit. Il doit donc pouvoir la lire et la comprendre. Elle doit figurer sur le récipient d’origine et sur chacun des emballages successifs (après transvasement ou reconditionnement). Elle doit également être apparente, et rédigée en français. La Fiche de Données de Sécurité (FDS) est un document d’information spécifique aux substances et préparations dangereuses, il constitue une source d’informations complémentaires concernant, entre autres, les dangers pour la santé et l’environnement liés à l’utilisation du produit, les moyens de protection et les mesures à prendre en cas d’urgence. Elle doit obligatoirement être transmise – gratuitement et en français - par le fournisseur à l’acheteur (art. R.4411-73 du Code du Travail) ; être spécifique à chaque produit ; être actualisée et datée. La FDS doit être transmise au médecin du travail, classée par rubrique, et utilisée pour guider le choix des produits ; analyser les dangers des produits ; bâtir des règles internes de prévention ; informer et former les agents. La question à se poser, en situation de travail : peut-on supprimer ou réduire le risque ? Il faut toujours considérer cette solution en priorité.

Pour supprimer ou réduire le risque, plusieurs actions peuvent être entreprises :

-       remplacer les produits dangereux par des produits moins dangereux (Ex. : remplacement des peintures routières à base de toluène par des peintures en phase aqueuse)

-       utiliser du matériel qui permette d’éviter la manipulation des produits concentrés : produits « dosette » pour les produits d’entretien ou matériel de type « Dosatron » pour les produits phytosanitaires

-       Former les agents utilisateurs (à la manipulation, à l’utilisation de protections adaptées, à la gestion, au premier secours…). La protection collective dans le cas du risque chimique, la protection collective protège essentiellement du risque d’inhalation ; elle repose sur deux principes :

-       le captage à la source d’émission du polluant, (hotte aspirante, buse, sorbonne)

-       la ventilation générale du local (naturelle ou mécanique).

Remarque : un balisage de la zone de travail, de manipulation ou de stockage permet de limiter l’accès aux personnes autorisées et, réduire les expositions aux produits. La protection individuelle est nécessaire lorsque la protection collective est impossible, inefficace ou insuffisante, où que la FDS le préconise.

 

L’information et formation des agents comprend notamment une formation détaillant notamment, de manière pratique et appropriée la nature des produits utilisés et leurs dangers ; les moyens de se protéger et la conduite à tenir en cas d’accident ; les savoirs et savoir être nécessaires à l’utilisation, la manipulation et le stockage en sécurité des produits. Il faut aussi une signalisation de sécurité appropriée, à mettre en place dans les locaux de travail où sont utilisées des substances ou des préparations chimiques dangereuses, afin d'informer les agents de l'existence d'un risque d'émissions accidentelles ou non, dangereuses pour la santé. Enfin il faut une notice au poste de travail, présente sur chaque poste de travail exposant les agents à des substances ou des préparations chimiques dangereuses : cette notice est destinée à les informer des risques auxquels leur travail peut les exposer et des dispositions prises pour les éviter.

 

MANUTENTION EMPLOI STOCKAGE DES PRODUITS CHIMIQUES :

Pour la manutention, emploi et le stockage des produits plusieurs principes sont à respecter pour la manipulation des produits, afin d’assurer la sécurité des agents. Ces mêmes agents doivent se référer aux F.D.S. et aux consignes de sécurité de l’employeur :

- porter les équipements de protection appropriés

- ne pas transvaser des produits dans des récipients alimentaires. Le transvasement des produits dans un récipient alimentaire (de type bouteille d’eau minérale par exemple) entraîne un risque de confusion grave. En effet, par négligence, une personne peut avaler le produit, se brûler ou s’intoxiquer très gravement.

- ne pas mélanger les produits. Sauf s’il s’agit exactement du même produit ou si le mode opératoire de travail le prévoit, il ne faut jamais mélanger deux produits chimiques. Il peut, en effet, se produire une réaction chimique importante avec production de vapeurs toxiques, risque d’explosion ou l’inflammation. Exemple : Le mélange d’eau de Javel avec un détartrant acide peut provoquer un dégagement de Chlore.

- respecter les dosages. Pour l’utilisation optimale d’un produit, il existe un dosage donné généralement par la fiche technique du produit, rédigée par le fabricant. Augmenter la concentration de produit ne le rend pas plus efficace mais peut, au contraire, entraîner un certain nombre de difficultés :(risque chimique, brûlures, dermatoses, irritations ; gaspillage de produit, coûts excessifs et détérioration de matériaux, difficulté de rinçage dans le cas des produits d’entretien).

- travailler en milieu extérieur (aéré) ou dans un local ventilé. Remarque : les opérations de transvasement doivent être réalisées à un poste de travail comportant un système de captage des vapeurs ou des poussières. Les agents doivent porter les protections nécessaires. Pour les produits liquides, il est conseillé d'utiliser des récipients munis de robinets afin de faciliter le transvasement.

- ne pas boire, manger ou fumer pendant la manipulation. Les produits toxiques ou nocifs peuvent être avalés, par inattention, lorsque l’on porte ses mains à la bouche pour manger, boire ou fumer. Ne pas fumer lorsque l’on manipule des produits inflammables ou que l’on se trouve à côté de produits ou vapeurs inflammables.

- prévoir à proximité des locaux de stockage ou de manipulation : un accès à un point d’eau pour lavage des mains- un rince oeil en cas de projection d’un produit corrosif ou irritant- éviter de pulvériser des produits en extérieur par grand vent ou forte chaleur

- après usage, procéder dans l’ordre : au nettoyage du matériel, des vêtements et E.P.I. avant de se laver soi-même

- après usage, s’il reste du produit, s’assurer de sa destruction ou de son stockage dans le respect des normes (cf. FDS)

- les déchets de produits chimiques (bidons, récipients, chiffons, combinaisons jetables, gants, …) doivent être récupérés et éliminés par l'intermédiaire de filières spécifiques ou en déchetterie. En aucun cas, les produits étiquetés comme dangereux, et d’autant plus ceux dangereux pour l'environnement, ne doivent être déversés à l'égout ou dans la nature.

 

Pour le Stockage :

Il faut se reporter à la Fiche de Données de Sécurité de chaque produit.

-Il est recommandé que les produits soient stockés dans un local spécifique. Néanmoins, lorsque les quantités de produits sont faibles, leur stockage est envisageable dans des armoires spécifiquement adaptées aux risques, comportant un système de rétention et de ventilation ainsi qu'une signalisation appropriée.

-Il est par ailleurs essentiel de ne jamais stocker au même endroit certains produits susceptibles de réagir violemment les uns au contact des autres. Les produits corrosifs peuvent détruire le bois, les matières plastiques… Ils doivent donc être stockés à part, car en cas de fuite, ils risquent d’endommager l’emballage d’autres produits (ils ne figurent pas dans le tableau).

-Les produits combustibles et les produits oxydants peuvent réagir violemment avec inflammation.

-Ne pas stocker les produits toxiques avec les produits inflammables (risque d’incendie et de réactions dangereuses en cas de mélange accidentel).

- Les consommables et les denrées alimentaires ne doivent en aucun cas être stockés avec des substances ou préparations dangereuses.

- Le local doit bénéficier d’une aération ou d’une ventilation adaptée. L’optimal est un système de ventilation mécanique, le minimum est une ventilation naturelle avec entrée d’air en partie basse du local et sortie de l’air à l’opposé en partie haute. -Les éléments de construction doivent être incombustibles. Une cuvette de rétention de volume égal à celui des récipients ou cuves contenant des produits inflammables ou un sol imperméable, résistant aux produits chimiques, en légère pente vers un caniveau d’évacuation (vers une fosse de récupération) doit équiper ce local. Il est souhaitable que la ou les portes d'accès comportent un dispositif d'ouverture anti-panique et soient fermées à clé. Un moyen d’extinction adapté doit être accessible à proximité de ce local de stockage. Les aires, salles ou enceintes utilisées pour stocker des substances ou préparations dangereuses en quantités importantes doivent être signalisées par un panneau d'avertissement approprié ou être identifiées, à moins que l'étiquetage des différents emballages ou récipients suffise à cet effet. Les panneaux ou l'étiquetage visés ci-dessus doivent être placés, selon le cas, près de l'aire de stockage ou sur la porte d'accès à la salle de stockage. Une matière absorbante doit être disponible dans ou à proximité immédiate de l’aire de stockage afin de pouvoir récupérer les produits renversés accidentellement. Une poubelle spécifique (scellée) à la récupération de la matière absorbante souillée est mise à proximité de l’aire de stockage en vue de récupération. Les dispositifs de rangement (palettes, étagères, armoires…) doivent comprendre une rétention efficace et adaptée. L'équipement électrique doit être conforme à la réglementation concernant les zones à risques d'incendie et d'explosion. Un affichage interdisant de fumer doit être apposé à proximité, si des produits inflammables sont stockés. Les produits doivent être conservés dans leur emballage d’origine.

En cas de reconditionnement : Il faut toujours reproduire l’étiquette telle qu’elle est sur l’emballage d’origine ; Utiliser un récipient ayant contenu le même produit ; Ne jamais utiliser de contenants alimentaires (bouteille, boîte de conserve,…)

 

Pour le Stockage des produits inflammables :les locaux présentant des risques d'incendie du fait du stockage et de la manipulation de produits inflammables, doivent comprendre (article R.4227-28 et suivants du Code du Travail, brochure ED 753 de l’ INRS) :

-des moyens de lutte incendie adaptés aux risques (extincteurs adaptés et en nombre suffisant, sable ou terre…), facilement accessibles et clairement signalés, contrôlés périodiquement et dont la manipulation est familière au personnel

-une signalisation interdisant de fumer ou d'utiliser une flamme nue

-une installation et des appareils électriques autorisés

-une interdiction d'effectuer des travaux entraînant la production d'étincelles ou un fort dégagement de chaleur (soudage, meulage, coupage…)

-Les substances ou préparations facilement inflammables ne doivent pas être déposées sur et sous les escaliers, les passages et les couloirs, ainsi qu'à proximité des issues des locaux et des bâtiments (article R.232-12-15 du Code du Travail). Remarque : l'élimination du risque explosion ou incendie requiert :

-        soit la suppression de la source d'inflammation (interdire de fumer, limiter l'emploi des appareils à flamme nue ou les tenir à l'écart dans des zones bien définies et balisées, avoir une installation électrique antidéflagrante)

-        soit la suppression ou l'isolement du combustible (remplacer la substance inflammable par une substance non inflammable, utiliser et stocker les produits dans un endroit ventilé, limiter le stock (besoins journaliers), placer les liquides inflammables dans des locaux ou armoires conçus à cet effet)

Stockage deproduits phytosanitaires : Ceux-ci doivent être stockés séparément de tous les autres produits, à l’abri du gel, dans une armoire fermant à clef (si petite quantité), ou dans un local solidement construit, éloigné des habitations, fermé à clé (si grande quantité), à proximité d’un point d’eau, sous rétention.

 

RISQUES

EPI Correspondants

Exposition au bruit

Protections auditives

Brûlure thermique

Gants isolants

Exposition aux rayonnements

Protection faciale, lunettes filtrantes

Inhalation de poussière

Masque à poussière

Projection de copeaux

Lunettes de protection, visière

Projection de fluides

Vêtements de travail, combinaison

Chute de matériaux

Chaussures de sécurité, casque

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